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Cookies :

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Licence :

Sauf indication contraire, INSPIRATA et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle de l’ensemble du matériel présent sur INSPIRATA. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez y accéder à partir de INSPIRATA pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions fixées dans les présentes conditions générales.

Vous ne devez pas :

  • Copier ou republier des éléments provenant de INSPIRATA.

  • Vendre, louer ou concéder une sous-licence pour le matériel provenant de INSPIRATA.

  • Reproduire, dupliquer ou copier le matériel provenant de INSPIRATA.

  • Redistribuer le contenu de INSPIRATA

 

Le présent accord prend effet à la date des présentes.

Certaines parties de ce site web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d’échanger des opinions et des informations dans certaines zones du site web. INSPIRATA ne filtre pas, n’édite pas, ne publie pas et ne révise pas les commentaires avant leur présence sur le site web. Les commentaires ne reflètent pas les vues et opinions de INSPIRATA, de ses agents et/ou de ses affiliés. Les commentaires reflètent les vues et opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure où les lois applicables le permettent, INSPIRATA ne peut être tenu responsable des commentaires ou de toute responsabilité, de tout dommage ou de toute dépense causés et/ou subis à la suite de l’utilisation et/ou de l’affichage et/ou de l’apparition des commentaires sur ce site web.

INSPIRATA se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire qui peut être considéré comme inapproprié, offensant, ou qui entraîne une violation des présentes conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

  • Vos commentaires n’envahissent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, le droit d’auteur, le brevet ou la marque de commerce d’un tiers ;

  • Vos Commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, constituant une atteinte à la vie privée.

  • Vos Commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes ou présenter des activités commerciales ou des activités illégales.

Par la présente, vous accordez à INSPIRATA une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d’autres personnes à utiliser, reproduire et éditer n’importe lequel de vos commentaires sous toutes les formes, formats ou médias.

L’établissement d’hyperliens vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site web sans autorisation écrite préalable :

  • Les agences gouvernementales ;

  • Moteurs de recherche ;

  • Organismes de presse ;

  • Les distributeurs d’annuaires en ligne peuvent créer des liens vers notre site web de la même manière qu’ils créent des hyperliens vers les sites web d’autres entreprises répertoriées ; et…

  • Les entreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organismes à but non lucratif de sollicitation, des centres commerciaux de bienfaisance et des groupes de collecte de fonds de bienfaisance qui ne peuvent pas établir d’hyperlien vers notre site Web.

Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, vers des publications ou vers d’autres informations du site web, tant que le lien : (a) n’est en aucun cas trompeur ; (b) n’implique pas faussement le parrainage, l’approbation ou le soutien de la partie liante et de ses produits et/ou services ; et (c) s’inscrit dans le contexte du site de la partie liante.

Nous pouvons prendre en considération et approuver d’autres demandes de liens provenant des types d’organisations suivantes :

  • les sources d’information communément connues des consommateurs et/ou des entreprises ;

  • les sites communautaires point.com ;

  • les associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;

  • les distributeurs d’annuaires en ligne ;

  • les portails internet ;

  • les cabinets de comptabilité, d’avocats et de consultants ; et

  • les établissements d’enseignement et les associations professionnelles.

 

Nous approuverons les demandes de liens de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous donnerait pas une image défavorable de nous-mêmes ou de nos entreprises accréditées ; (b) l’organisation n’a pas de dossier négatif avec nous ; (c) l’avantage que nous retirons de la visibilité de l’hyperlien compense l’absence de INSPIRATA ; et (d) le lien s’inscrit dans le contexte d’informations générales sur les ressources.

Ces organisations peuvent établir un lien vers notre page d’accueil tant que le lien : (a) n’est en aucun cas trompeur ; (b) n’implique pas faussement le parrainage, l’approbation ou l’aval de la partie liante et de ses produits ou services ; et (c) s’inscrit dans le contexte du site de la partie liante.

Si vous êtes l’une des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez créer un lien vers notre site web, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à INSPIRATA. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l’URL de votre site, une liste de toutes les URL à partir desquelles vous avez l’intention de créer un lien vers notre site web, et une liste des URL de notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Attendez 2 à 3 semaines pour obtenir une réponse.

Les organisations approuvées peuvent établir un hyperlien vers notre site web de la manière suivante :

  • Par l’utilisation de notre dénomination sociale ; ou

  • Par l’utilisation du localisateur de ressources uniforme vers lequel le lien est établi ; ou

  • Par l’utilisation de toute autre description de notre site web faisant l’objet d’un lien qui a du sens dans le contexte et le format du contenu du site web de la partie liante.

 

Aucune utilisation du logo ou d’autres illustrations de INSPIRATA ne sera autorisée pour la création de liens en l’absence d’un accord de licence de marque.

Responsabilité du contenu :

Nous ne serons pas tenus responsables du contenu qui apparaît sur votre site web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations qui sont soulevées sur votre site web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site web qui pourrait être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui enfreint, viole de toute autre manière, ou préconise l’infraction ou toute autre violation des droits d’un tiers.

Réserve de droits :

Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tous les liens ou un lien particulier vers notre site web. Vous acceptez de retirer immédiatement tous les liens vers notre site web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et sa politique en matière de liens. En établissant continuellement des liens vers notre site web, vous acceptez d’être lié à ces conditions générales de liaison et de les suivre.

Suppression des liens de notre site web :

Si vous trouvez un lien sur notre site web qui est offensant pour une raison quelconque, vous êtes libre de nous contacter et de nous informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ou de vous répondre directement.

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Avis de non-responsabilité :

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  • limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels ;

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  • exclure l’une de nos ou de vos responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.

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Modifications du produit et des prix :

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Produits :

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Nous nous sommes efforcés d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent sur la boutique en ligne. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage de n’importe quelle couleur sur votre écran d’ordinateur sera précis.
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Erreurs, inexactitudes et omissions :

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Divisibilité :

Dans le cas où une disposition de ces Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée séparée de ces Conditions d’utilisation. Service, une telle détermination n’affectera pas la validité et l’applicabilité de toute autre disposition restante.

Résiliation :

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Ces conditions d’utilisation sont en vigueur à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
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Droit applicable :

Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de la ville de Québec.

Modifications des conditions de service :

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
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